Conseil Municipal du 29 juin 2015
DELIBERATIONS
04 - Culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-83 | MISE EN VALEUR DE L'ILE DE LA MODER PAR LA CREATION D'UNE ŒUVRE D'ART CONTEMPORAIN : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-84 | CONVENTION DE DEPOT DE BIENS MOBILIERS : céramiques Marc ELCHINGER - Délibération - (sans annexe) |
07 - Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-88 | SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAUER EBERBACH : modalités de répartition patrimoniale et financière suite à la réduction du périmètre du Syndicat par retrait de la commune de Roeschwoog - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-89 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-90 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-91 | MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L'ETAT - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-92 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue des séances du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) |
08 - Enfance et Education
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-79 | TRANSPORT SCOLAIRE : subvention au syndicat des transports de Haguenau et Schweighouse-sur-Moder - Délibération - (sans annexe) |
10 - Equipements et services urbains
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-78 | RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-80 | COMPTE DE GESTION 2014 - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-81 | COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-82 | FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : répartition du prélèvement 2015 - Délibération - (sans annexe) |
12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-61 | QUARTIER THUROT : construction d'un parking silo - concours de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-62 | CESSION DE TERRAINS : lieu-dit ‘‘Taubenhof'' - Délibération - (sans annexe) |
20 - Jeunesse, Sports et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-69 | CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE : convention cadre 2015-2020 - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-70 | CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE : programmation 2015 - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-71 | SOUTIEN AUX PROJETS JEUNESSE : programmation 2015 - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-72 | SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE L'ANNEE 2015 : promotion du sport de haut niveau - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-73 | CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS ' LE BERCAIL ' : travaux de mise en sécurité et reprise de la voirie - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-74 | ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE CONCORDIA MARIENTHAL (ASCCM) : renouvellement d'un poste de chargement des carabines à air comprimés - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-75 | AEROCLUB DE HAGUENAU : travaux de rénovation du chalet club-house - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-76 | CLUB VOSGIEN HAGUENAU-LEMBACH : travaux de mise aux normes d'hygiène et de sécurité du chalet et fermeture de l'abri pour randonneurs - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-77 | SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire (exercice 2014) - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-85 | MARCHES DE FOURNITURE D'ELECTRICITE : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-86 | MARCHES DE FOURNITURES DE MATERIEL INFORMATIQUE : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-87 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-63 | ZONE D'ACTIVITES DE LA SANDLACH : cession de terrain au bénéfice de la société TRUMPF MACHINES et échange foncier - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-64 | DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE TERRAINS : lieu-dit "Langgass" - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-65 | RADIATION DU DROIT A LA RESOLUTION DE LA VENTE : route de BITCHE - SCI TRIANGLE - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-66 | PLATEFORME DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ALSACE DU NORD : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-67 | INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DE DROIT DU SOL DE LA COMMUNE DE BATZENDORF : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-68 | SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : rapport annuel du mandataire (exercice 2014) - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-59 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-60 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 18 mai 2015 - Délibération - (sans annexe) |