Conseil Municipal du 29 juin 2015




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-83MISE EN VALEUR DE L'ILE DE LA MODER PAR LA CREATION D'UNE ŒUVRE D'ART CONTEMPORAIN : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-84CONVENTION DE DEPOT DE BIENS MOBILIERS : céramiques Marc ELCHINGER - Délibération - (sans annexe)

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-88SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAUER EBERBACH : modalités de répartition patrimoniale et financière suite à la réduction du périmètre du Syndicat par retrait de la commune de Roeschwoog - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-89RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (tarifs publics, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-90RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-91MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L'ETAT - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-92CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue des séances du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-79TRANSPORT SCOLAIRE : subvention au syndicat des transports de Haguenau et Schweighouse-sur-Moder - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-78RAPPORT ANNUEL 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-80COMPTE DE GESTION 2014 - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-81COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-82FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : répartition du prélèvement 2015 - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-61QUARTIER THUROT : construction d'un parking silo - concours de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-62CESSION DE TERRAINS : lieu-dit ‘‘Taubenhof'' - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-69CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE : convention cadre 2015-2020 - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-70CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE : programmation 2015 - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-71SOUTIEN AUX PROJETS JEUNESSE : programmation 2015 - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-72SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE L'ANNEE 2015 : promotion du sport de haut niveau - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-73CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS ' LE BERCAIL ' : travaux de mise en sécurité et reprise de la voirie - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-74ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE CONCORDIA MARIENTHAL (ASCCM) : renouvellement d'un poste de chargement des carabines à air comprimés - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-75AEROCLUB DE HAGUENAU : travaux de rénovation du chalet club-house - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-76CLUB VOSGIEN HAGUENAU-LEMBACH : travaux de mise aux normes d'hygiène et de sécurité du chalet et fermeture de l'abri pour randonneurs - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-77SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS NAUTILAND : rapport annuel du mandataire (exercice 2014) - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-85MARCHES DE FOURNITURE D'ELECTRICITE : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-86MARCHES DE FOURNITURES DE MATERIEL INFORMATIQUE : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-87BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-63ZONE D'ACTIVITES DE LA SANDLACH : cession de terrain au bénéfice de la société TRUMPF MACHINES et échange foncier - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-64DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE TERRAINS : lieu-dit "Langgass" - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-65RADIATION DU DROIT A LA RESOLUTION DE LA VENTE : route de BITCHE - SCI TRIANGLE - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-66PLATEFORME DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L'ALSACE DU NORD : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-67INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DE DROIT DU SOL DE LA COMMUNE DE BATZENDORF : convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-68SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : rapport annuel du mandataire (exercice 2014) - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-59CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-60CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 18 mai 2015 - Délibération - (sans annexe)